Cadre général Charte de confidentialité :

La protection de la vie privée de nos clients est une priorité essentielle, et nous utilisons vos données pour vous fournir les produits que vous achetez sur notre site.

A ce titre, voici les principes qui sont appliqués par TREFLE VERT et l’ensemble de ses collaborateurs :

  • Ne jamais collecter ou n’exploiter de données sans une finalité précise et légitime ; 
  • Ne collecter des données que dans l’un des cadres suivants : 
    • Données nécessaires à l’exécution des contrats et des prestations demandées ; 
    • Consentement exprès et spécifique de votre part ; 
    • Intérêt légitime de l’entreprise dûment justifié ; 
  • Ne collecter et n’exploiter que les données strictement nécessaires aux traitements ; 
  • Ne conserver les données que pour une durée limitée et cohérente avec les services fournis ;
  • Assurer en permanence la qualité et la sécurité des données ; 
  • Ne réaliser de transferts de données que quand cela est nécessaire, et dans le respect des règles légales et de sécurité ; 
  • Vous fournir en permanence une information claire et transparente ;
  • Veiller au respect de vos droits et des conditions de leur exercice.

La présente charte de confidentialité s’applique au site et aux services de TREFLE VERT. Le principal responsable de traitement des données sur le site www.treflevert.com est la société TREFLE VERT basée à ZI Nord – 10, rue Lavoisier – BP 1207 – 68 012 Colmar Cedex.

Vous pouvez aussi contacter le Délégué à la Protection des Données de TREFLE VERT à l’adresse suivante : contact@treflevert.fr

Utilisation des données :

TREFLE VERT ne collecte et n’exploite des données vous concernant que pour des objectifs précis et limités à ce qui est nécessaire pour vous, à savoir :

  • Traiter vos commandes : 
    • Permettre aux transporteurs et fournisseurs de TREFLE VERT de vous fournir les prestations commandées ;
    • Assurer le paiement des produits que vous avez achetés ;
    • Assurer le suivi et l’après-vente des produits commandés (information, annulations, remboursements, échange, réclamations). 
  • Gérer votre compte client : chez TREFLE VERT, le compte client n’est pas obligatoire. En revanche, il est très utile car il s’agit d’un espace qui vous est entièrement dédié, et qui vous permet en toute transparence de : 
    • De passer des commandes de manière simplifiée (saisie automatique de vos données : identification, cartes d’abonnement, préférences) 
    • D’accéder à vos données de commande. 
  • Communiquer avec vous : pour TREFLE VERT, maintenir le contact avec vous est essentiel, mais nous ne le faisons que de manière très raisonnée, et nous ne vous envoyons des communications électroniques, via e-mail, SMS ou notification mobile, que pour les motifs suivants : 
    • Le suivi des commandes : envoi d’une confirmation de commande et tout autre message lié à la prestation que vous avez commandée ; 
    • La gestion de votre compte client : confirmation de création ou de fermeture, modification des mots de passe ; 
    • La proposition d’offres commerciales : uniquement dans l’une des deux hypothèses suivantes :
      • Si vous vous êtes inscrit au service « Newsletter » de TREFLE VERT
      • Si vous avez commandé des produits sur le site TREFLE VERT ou application mobile TREFLE VERT. Dans tous les cas, vous disposez d’une possibilité de vous désinscrire à notre service de newsletters commerciales en cliquant sur le lien de désabonnement mentionné en bas de chacune de ces newsletters.

Vous proposez une offre et des services personnalisés : TREFLE VERT peut vous proposer des produits et des offres susceptibles de vous convenir, ainsi que des contenus personnalisés :

  • dans les communications commerciales que nous vous adressons ; 
  • lors de votre navigation sur le site TREFLE VERT.

Gestion des données :

Typologie des données collectées :

Nous veillons à respecter le principe de « minimisation », à savoir ne collecter que les données strictement nécessaires aux finalités définies ci-dessus, à savoir :

  • Données d’identification (nom, adresse e-mail, adresse IP) : ces données sont essentielles pour toute commande, inscription à un compte client ou pour la sécurité du site et transactions de TREFLE VERT ;

  • Données liées à vos recherches et à votre commande (produit acheté, date, prix...) : données essentielles pour assurer la prestation commandée et l’après-vente ;

  • Données liées à vos habitudes et centres d’intérêt (gamme de produits favoris, choix des prestations complémentaires) : données utiles pour la proposition d’offres personnalisées ; 

  • Données de contact (n° de téléphone, adresse e-mail, adresse postale) : données utiles pour vous contacter en cas de besoin (problème lié à votre commande ou au produit acheté) ou pour vous envoyer vos commandes, soit à votre domicile, soit par voie électronique ; 
  • Données techniques : en cours de navigation, TREFLE VERT recueille des informations comme la version de votre navigateur, le système d’exploitation utilisé ou le modèle de terminal utilisé : données nécessaires pour un affichage et un fonctionnement optimal du site et applications TREFLE VERT ; 
  • Données de navigation (recherches, nombre de visites, date de dernière visite…) : données utiles à la proposition d’offres commerciales.

Par quels moyens les collectons-nous ?


Chez TREFLE VERT, les sources de données sont :

  • Les clients :
    • Lorsque les clients remplissent des formulaires sur le site TREFLE VERT ; 
    • Lorsque les clients naviguent sur le site TREFLE VERT (pages consultées, durée de consultation des pages...)

Pour chacune d’entre elles, les clients sont informés des données qui sont nécessaires et celles qui sont facultatives par des astérisques sur les formulaires de saisie.

  • Les informations techniques :

Votre adresse IP, l’opérateur télécom et la localisation macroscopique de l’adresse IP. Les informations fournies par le navigateur sur le système d’exploitation et le navigateur utilisé, les cookies : voir chapitre relatif aux cookies.

Combien de temps les données sont-elles conservées ?

Les données ne sont conservées que pour des durées strictement nécessaires :

  • A l’exécution des commandes ;
  • Aux contraintes légales et réglementaires, notamment en matière de gestion des contentieux ; 
  • A l’offre de services personnalisés.

La politique générale de conservation des données de TREFLE VERT est la suivante :

  • Données d’identification : 12 mois à compter de la dernière date de visite du site ou de connexion au service client ;
  • Données de commande : 12 mois à compter de la date de commande ;
  • Données prospects : 12 mois après la date de dernière activité sur les sites TREFLE VERT ou de dernière ouverture de newsletter ; 
  • Logs de connexion : 12 mois à compter de chaque connexion ; 
  • Cookies : 12 mois maximum à compter de leur dépôt sur votre ordinateur ou terminal ;

Quels moyens sont mis en œuvre pour assurer leur sécurité ?


TREFLE VERT est particulièrement vigilante à la sécurité de vos données. Elle fait appel à un prestataire qualifié pour gérer et héberger son site WEB (vos données son héberger chez Online – Serveur en France) et sécurisé par un certificat HTTPS.

Transfert des données :

La politique de TREFLE VERT est très claire à ce sujet : seules les personnes pertinentes ont accès à vos données dans le strict cadre des traitements décrits dans la présente charte, et TREFLE VERT ne transfère aucune donnée à des sociétés tierces pour tout autre motif que l’un des suivants :

Fourniture des prestations commandées : afin de pouvoir vous fournir les prestations de transport ou annexes proposées, les données sont transmises aux sociétés concernées, à savoir :

  • Les transporteurs ; 
  • Sites bancaires sécurisés (PayPal et site Crédit Agricole) ; 
  • Sous-traitance : TREFLE VERT a recours à des prestataires afin de pouvoir faire fonctionner ses sites et vous fournir les services et produits proposés, et notamment :
    • Ses principaux sous-traitant informatique sont les sociétés Point Soft et LBAB. 
    • Pour la relation clientèle : outil de communication,  
    • Pour les prestations marketing : Suivi marketing, envoi des newsletters

Pour l’ensemble de ces transferts de données, TREFLE VERT veille impérativement à :

  • Ne travailler qu’avec des entreprises de confiance ;
  • Sécuriser ses relations avec ces entreprises (contrats, audits, plan assurance sécurité).

Cas spécifique pour les transferts hors UE La politique de TREFLE VERT est de ne pas transférer de données en dehors de l’Union Européenne.

Exercez vos droits :

Conformément aux dispositions du règlement no 2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez des droits suivants sur vos données et afin de vous assurer que TREFLE VERT respecte ses engagements :

  • Droit d’accès : Vous avez la possibilité de nous solliciter afin de savoir de quelles données TREFLE VERT dispose à votre sujet. 
  • Droit de correction et d’effacement : Vous avez la possibilité de corriger les données vous concernant et d’en demander l’effacement. 
  • Droit d’opposition : Vous avez la possibilité de vous opposer à ce que TREFLE VERT réalise un certain nombre de traitements. 
  • Droit à la portabilité : Vous avez la possibilité de demander à TREFLE VERT que vous soient transmises les données vous concernant (données d’identification et de commande exclusivement) sous un format électronique. 
  • Il est toutefois rappelé que l’exercice de ces droits n’est pas absolu, et peut être limité pour des motifs d’intérêt légitime (litiges clients) ou légaux.

Comment les clients peuvent-ils exercer leurs droits ?

  • Droits d’accès, de correction, d’effacement et à la portabilité : 
    • Si vous disposez d’un compte client, vous pouvez procéder à la plupart de ces opérations directement en vous connectant à votre compte client. 
    • Sinon, vous avez la possibilité d’envoyer vos demandes au service clients de TREFLE VERT par le formulaire électronique suivant ou par courrier à l’adresse suivante : TREFLE VERT Sarl – ZI Nord – 10, rue Lavoisier – BP 1207 – 68 012 COLMAR Cedex. 
  • Droit d’opposition : Vous pouvez exercer votre droit d’opposition des manières suivantes :
    • Pour les newsletters commerciales : en cliquant sur le lien de désinscription mentionné dans les newsletters qui vous sont adressées : TREFLE VERT s’engage alors à ne plus vous adresser de newsletters commerciales 
    • Pour la personnalisation et les cookies : en utilisant le bandeau de gestion des cookies mis à votre disposition.

Pour toute autre demande : en adressant vos demandes au service clients de TREFLE VERT par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@treflevert.fr

Pour l’ensemble de ces demandes, et à des fins de sécurité, il vous sera demandé de vous identifier, et de communiquer au service clients TREFLE VERT une copie de votre pièce d’identité.

Que faire en cas de contestation ?


Si vous n’êtes pas satisfait d’une réponse à l’un de ces droits, ou en cas de contestation sur l’usage des données qui est fait de vos données, vous avez la possibilité d’adresser vos demandes : Au Délégué à la Protection des Données Personnelles de TREFLE VERT (contact@treflevert.fr) à la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes)

Gestion des cookies :


Ce sont des fichiers déposés dans le navigateur de votre ordinateur ou terminal lors de votre navigation sur le site TREFLE VERT. Ces fichiers sont par la suite envoyés automatiquement par le navigateur aux serveurs de TREFLE VERT lors de votre navigation afin :

  • De permettre la navigation sur les sites TREFLE VERT (gestion des paniers, sessions de connexion compte client, serveurs utilisés, etc.) ou de l’adapter à votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation du site) 
  • De suivre la navigation des clients sur les sites TREFLE VERT et de mesurer les audiences pour assurer l’optimisation et l’amélioration du site
  • De personnaliser les offres 
  • De gérer la publicité sur les sites de TREFLE VERT et en dehors.

Par qui sont déposés les cookies ?

Ces fichiers sont déposés :

  • Soit par TREFLE VERT 
  • Soit par des tiers : Lorsque vous naviguez sur le site de TREFLE VERT, des cookies sont émis par des sociétés tierces (société assurant l’aide des utilisateurs, prestataires de publicité, agence de communications, sociétés de mesures d’audience, etc.), sous réserve des choix que vous avez pu exprimer antérieurement auprès de leurs services, ou à tout moment, dans les conditions décrites ci-après. 

Ces cookies ont essentiellement pour objectif de vous afficher des contenus publicitaires susceptibles de correspondre à vos centres d’intérêt grâce aux données récoltées lors de votre navigation sur le site de TREFLE VERT.

Ces cookies peuvent ainsi permettre de :

Reconnaître votre ordinateur ou terminal lors de votre navigation sur tout autre site afin d’adapter les publicités qui y sont diffusées ; L’émission, l’utilisation et la gestion de ces cookies tiers sont soumises aux politiques de protection des données et de confidentialité de ces sociétés tierces. Toutefois, nous vous informons, quand nous en avons effectivement connaissance, de l’objet et des moyens de gestion de ces cookies. Par ailleurs, si votre ordinateur ou terminal est utilisé par plusieurs personnes, ou s’il dispose de plusieurs logiciels de navigation, il n’est pas possible pour TREFLE VERT de vous assurer que les services et publicités correspondent bien à votre utilisation du site TREFLE VERT et non à celle d’un autre utilisateur. Ce choix de partage et de configuration relève de votre libre choix et responsabilité.

Descriptif détaillé des cookies de TREFLE VERT :

  • Cookies à usages techniques : 
    • Sessions de navigation (connexion compte client, session technique de navigation, serveurs utilisés) ; 
    • Simplification de la visite avec adaptation aux critères d’affichage de votre ordinateur ou terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation, navigateur utilisé, paramètre d’accessibilité) ; 
    • Détection d’une visite précédente ; 
    • Enregistrement des préférences clients ; 
    • Reconnexion automatique au compte client (quand activé). 

Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site TREFLE VERT et à votre navigation.

  • Cookies à usage de suivi : 
    • Mesures d’audience : données statistiques de fréquentation et d’utilisation du site de TREFLE VERT (rubriques et contenus visés, parcours) afin de mesurer et étudier le fonctionnement et l’efficacité du site TREFLE VERT, et ainsi améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services de TREFLE VERT ; Ces cookies permettent l’amélioration continue du site et services de TREFLE VERT (intérêt, ergonomie,…).

Comment les cookies sont-ils mis en place ?

Conformément à la recommandation de la CNIL du 5 décembre 2013, en navigant sur les sites de TREFLE VERT :

  • Vous êtes informé de l’existence des cookies via le bandeau de navigation apparaissant lors de votre première visite ou en cas d’effacement des cookies déposés par TREFLE VERT ; 
  • Vous consentez au dépôt et à la mise en œuvre des cookies par tout acte de navigation.

Comment exprimer mes choix en concernant les cookies ?

Vous avez la possibilité de paramétrer votre navigation :

  • Soit via le bandeau de navigation
  • Soit avec votre navigateur : vous pouvez autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies avec votre ordinateur ou votre terminal avec les paramètres appropriés de votre logiciel de navigation. Ces paramètres sont propres à chaque navigateur, et sont accessibles via le menu d’aide de votre navigateur 
    • Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies 
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    • Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 
    • Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies 
    • Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Réseaux sociaux :

Interactions avec les réseaux sociaux :

Le site TREFLE VERT utilise des plug-in de réseaux sociaux, notamment Facebook, Twitter, Linkedin, Google +. Si vous interagissez au moyen de ces plug-ins (activation des boutons « J’aime » ou « Partager »), les informations liées à votre navigation et aux opérations réalisées sur le site TREFLE VERT seront transmises à la société exploitant le réseau social concerné.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas qu’un réseau social auquel vous êtes adhérent relie les informations collectées lors de la navigation sur le site TREFLE VERT, vous devez vous déconnecter du réseau social considéré avant de visiter le site TREFLE VERT.

En tout état de cause, l’exploitation de ces plug-ins ou des données captées lors de la navigation avec réseau social activé est exclusivement régie par les conditions générales des réseaux sociaux concernés. C’est pour cela que nous vous invitons à consulter les politiques de protection des données personnelles de ces réseaux sociaux afin de prendre précisément connaissance des informations collectées et de l’usage qui en est fait.