Mentions légales

Raison sociale : SARL Trefle Vert
Nom du gérant : Lukas Rosshart
Siege social :10 rue Lavoisier 68000 Colmar (France)
Tél : 0389246192
Fax : 0389414706
@ : contact@treflevert.fr
Siret : 390 319 572 00017

Hébergeurs :

Amenothès Conception – Création de sites Internet
11 rue Christiaan Huygens 25000 Besancon

Informations relatives aux traitements des données :

Conformément à la loi Informatique et Libertés, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration de  traitement des informations recueillies auprès de nos clients et prospects, a fait l’objet d’une déclaration de norme simplifiée n°11 auprès de la CNIL .
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique. Les destinataires des données sont les services de Trèfle Vert . Ces données sont confidentielles, conservées et exclusivement réservées à Trèfle Vert à des fins d'enquête et d'analyses.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Trèfle Vert  à l’adresse suivante contact@treflevert.fr ou par courrier à Trèfle Vert Sarl 10 rue Lavoisier 68012 COLMAR Cedex
Vous pouvez également vous opposer au traitement des données vous concernant en vous adressant à Trefle Vert  à l’adresse suivante contact@treflevert.fr , ou par courrier à Trèfle Vert Sarl 10 rue Lavoisier 68012 COLMAR Cedex.
Vous êtes susceptibles de recevoir des offres commerciales de notre société pour des produits et des offres commerciales.

Si vous ne le souhaitez pas, merci d’en informer Trèfle Vert  à l’adresse suivante contact@treflevert.fr, ou par courrier à Trèfle Vert Sarl 10 rue Lavoisier 68012 COLMAR Cedex.

Droits de propriété intellectuelle :

Le présent site est une création dont Trèfle Vert est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes autres formes intégrées dans le site sont la propriété de Trèfle Vert ou des tiers ayant autorisé Trèfle Vert à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes images et/ou textes qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Trèfle Vert, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

Droits des marques :

L’appellation, le logo, le nom des produits Trèfle Vert  et associés, sont des marques déposées. D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Trèfle Vert ou de leur titulaires  constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

Informations sur les produits et services :

Le catalogue en ligne constitue une présentation générale de la gamme des produits et services Trèfle Vert distribués en France Métropolitaine. Trèfle Vert se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site Internet, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Trèfle Vert, des membres de son réseau, ou de ses employés. Trèfle Vert est à votre disposition pour toute information, relative aux tarifs, à la disponibilité des  produits présentés.

Limitation de responsabilité :

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Trèfle Vert ne pourra être désigné responsables de tous dommages et/ou préjudices directs ou indirects. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent constituer une offre contractuelle de produits ou services émanant de Trèfle Vert. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. La langue est la langue française. En cas de litige,  seuls les tribunaux français seront compétents.

Mise à jour des mentions légales :

Trèfle Vert se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. L’utilisateur devra donc régulièrement consulter l’espace des mentions légales.

 

Retour

Mentions légales réalisation Amenothès Conception